Séquence 2   (40% = 13 heures dont 5 pour ce thème)

Séquence : II - L’ÉGALITÉ, UNE VALEUR EN CONSTRUCTION

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Thème 1 - L’égalité : un principe républicain

Instructions Officielles

Connaissances

L'égalité est un principe fondamental de la République. Elle est le résultat de conquêtes historiques progressives et s’inscrit dans la loi.

Démarches

L’étude est centrée sur le rôle de la redistribution dans la réduction des inégalités. La fonction de la fiscalité et de la protection sociale est explicitée à partir d’exemples : progressivité de l’impôt sur le revenu, principes de la sécurité sociale. Le principe de contribution est un aspect décisif de la responsabilité individuelle.

Référence

-    Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (art. 1)
-    Préambule de la constitution de 1946 (alinéas 3, 10 et 11) -    Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (art. 1 et 7) -    Loi n° 2000-493 du 06 juin 2000 sur la parité politique
 -    Code civil (Art 311-21 -1 et 311-23)

Plan


  1. Séquence : II - L’ÉGALITÉ, UNE VALEUR EN CONSTRUCTION
  2. Thème 1 - L’égalité : un principe républicain
    1. Instructions Officielles
      1. Connaissances
      2. Démarches
      3. Référence
    2. Plan
    3. Documents
  3. L'égalité un principe républicain
    1. 1• Une conquête progressive
      1. 1.1• Les étapes de l’égalité politique
      2. 1.2• Les étapes de l’égalité sociale
    2. 2• L'égalité devant l'impôt.
    3. 3• L'égalité devant la protection sociale
    4. 5• L'égalité au collège
  4. RESSOURCES

Documents

Fiche égalité


E54AD-EgaliteCollege

E54AE-InegaliteFillesGarcons

E54AE-InegaliteHommesFemmesPolitique

E54A-DevoirEgalite2
E54A-DevoirEgalite2

E54BEgaliteFaceAuxImpots    E54BEgaliteFaceAuxImpots
E54A-recettes_etat_2013.png  E54A-depenses_etat_2013.gif     E54A-budget-etat.png   E54A-impots_2013.jpg   

E4-EgaliteEntreElevesCorr    E54A-annexe2014

L'égalité un principe républicain


1• Une conquête progressive

Étude d'une gravure antèrieure à la Révolution française

E54Aa-Egalite.jpg
Cette gravure présente la société des trois ordres:
C
1er ordre : le clergé (prêtres, moines, évêques…)
il porte un jabot : j
Le clergé ne paye pas l'impôt, il possède les terres

P
R
I
V
I
L
É
G
I
É
S
N
2eme ordre : la noblesse (duc, comte, marquis…)
il porte une épée : e et un chapeau : c
La noblesse ne paye pas l'impôt, elle possède les terres
C
3eme ordre : le tiers état (paysans, bourgeois, artisans, domestiques…)
il tient une pioche  j c'est lui qui travaille (et supporte les autres)
Le tiers état paye de nombreuses taxes et doit faire les corvées (listes qui sortent des poches de la noblesse et du clergé)
Les animaux qu'il n'a pas le droit de chasser ravagent ses récoltes.

L'image est une carricature : éxagération qui montre que la société d'Ancien Régime est injuste à cause des inégalités.

D'autre sociétés inégalitaires : Grecs ou Romains de l'Antiquité

Esclaves
Aucun droits
travail forcé
Femmes
étranger (métèques)
Des droits civils
Citoyen
droits politiques
possèdent la terre
doigt

doigt
trés défavorisés —>
injustices et inégalités
<— trés favorisés

1.1• Les étapes de l’égalité politique

E54A-Egalite.jpg
Avant 1789, la société française était inégalitaire, fondée sur la division en 3 ordres (noblesse, clergé et tiers-état) qui avaient des droits et devoirs différents.
Progressivement à partir de la Révolution française (1789), les droits politiques favorisant l’égalité sont mis en place : abolition de l’esclavage (1848) et suffrage universel masculin (1848), droit de vote des femmes (1944) et droit de vote pour les citoyens de l'Union Européenne aux élections municipales (1992).

1.2• Les étapes de l’égalité sociale

E54A-Egalite.jpg
Des droits sociaux ont aussi progressivement été affirmés : le droit à l’éducation gratuite pour tous, garçons et filles, grâce à Jules ferry en 1882, le droit aux congés payés en 1936 ou encore le droit à la protection sociale avec l’instauration de la Sécurité Sociale en 1945.

2• L'égalité devant l'impôt.

L’impôt sur le revenu est un prélèvement obligatoire d’argent sur les revenus des travailleurs pour subvenir aux dépenses d’intérêt général de l’État. Son instauration suscita beaucoup de débats, mais il fut mis en place en 1914 pendant la Première Guerre Mondiale pour moderniser le système fiscal de l'État et ainsi faire face aux dépenses engendrées par l'effort de guerre.

Pourtant, grâce aux impôts et en particulier l’impôt sur le revenu, l’État finance des services publics (ensemble des services rendus à la population par l’État et les collectivités territoriales), accessibles à tous, quel que soit le niveau de richesse : l’éducation, la justice, les hôpitaux... Sans l’impôt, pas de dépenses publiques dans l’intérêt de tous.

L’impôt sur le revenu est progressif : plus les revenus sont élevés et plus il est important. Mais le niveau de l’impôt dépend aussi du nombre de part de chaque foyer (nombre d’adultes et d’enfants) : plus le nombre de parts est important, plus l’impôt diminue. Par sa progressivité, l’impôt sur le revenu permet de corriger les inégalités de revenu, c’est une contribution solidaire. Pourtant, seule une petite majorité de contribuables (16 millions sur 33) acquitte cet impôt. Et certains s’installent à l’étranger pour payer moins.

2bis • L'égalité devant la protection sociale

Toute personne qui travaille est obligatoirement inscrite à la Sécurité Sociale, elle est un « assuré social ».
Le taux de remboursement varie de 35% (médicaments vignette bleue) à 100% (médicaments irremplaçables). La visite chez le médecin est prise en charge à 70%.

La Sécurité Sociale a été créée en 1945 au sortir de la Seconde Guerre Mondiale. C’est un système de protection sociale qui rembourse une partie des frais en cas de maladie ou d’accident du travail, verse une pension aux retraités et des allocations aux familles modestes. Ainsi toute personne qui travaille est automatiquement inscrite à la Sécurité Sociale et devient un « assuré social ».

La Sécurité Sociale fonctionne grâce aux cotisations versées par les employeurs et les salariés à l’URSSAF. Il s’agit d’un système de solidarité puisque les salariés cotisent pour l’ensemble de la communauté sans savoir s’ils seront un jour malades ou parents et car les actifs (salariés cotisants) cotisent pour les passifs (retraités) : on parle de solidarité intergénérationnelle. Cependant, des problèmes de déficit mettent la Sécurité Sociale en danger.

3• L'égalité au collège

Étude de documents

Document 1 : photographie
Une salle informatique dans un collège. Les tables sont circulaires, les élèves se font face et les ordinateurs sont connectés à internet. Un professeur est présent au fond de la salle.
Document 2 : photographie
Un élève handicapé accueilli dans un collège.
L'élève est dans un fauteuil roulant, une sorte de casque capte ses mouvements, devant lui un pupitre et un jeune adulte l'aide.
Document 3 : texte
L'accompagnement éducatif dans un collège de Marseille
Jeudi, 18 heures : toutes les salles de classe du Ier  étage du collège Jules-Ferry de Marseille sont éclairées. « L'école après l'école », concerne ici 141 élèves. Certains, comme Elyes, sont présents tous les soirs en soutien scolaire : « ça m'apporte de bonnes notes, j'ai eu un 13 et un 15,5 en français et maintenant, je révise le brevet blanc ». Pour Nicolas, le professeur de français qui encadre cette séance de soutien scolaire, « c'est comme des cours particuliers ».
Pour Djamel, le professeur d'anglais, « certains élèves n'ont pas d'habitudes de travail et on leur apprend ces habitudes ; d'autres sont déjà plus autonomes mais trouvent ici un endroit au calme ».
D'après le site Internet du rectorat de Marseille. 2009.
Questions
Doc. 1 • Que font les élèves dans cette salle ? Pourquoi cela permet-il de maintenir une égalité entre tous les collégiens ?
Doc. 2 • Comment la scolarisation de cet élève handicapé avec les autres élèves de sa classe est-elle rendue possible ?
Doc. 3 • Quels sont les avantages du système d'accompagnement éducatif organisé après les cours ?
• Quelles sont, dans votre collège, les actions qui permettent de maintenir l'égalité entre les élèves ?
• Comment pourriez-vous, en tant qu'élève, aider les élèves en difficulté pour augmenter leurs chances de réussir ?
Débattre
• As-tu le sentiment que tu bénéficie
s du droit à l'égalité des chances au collège ?

Les élèves sont connectés à internet, l'accès à internet au collège permet de maintenir une égalité entre les élèves, car certains n'ont pas la possibilité de se connecter à la maison.

L'aide d'un A.V.S. (assistant de vie scolaire) et un matériel adapté : fauteuil roulant, ordinateur, lutrin, permet à un élève lourdement handicapé de suivre une scolarité avec les autres élèves.

L'accompagnement éducatif donne aux élèves la possibilité de travailler dans le calme, d'être aidés personnellement, d'avoir des habitudes de travail : méthode et autonomie.

Au collège, grâce au C.D.I. les élèves peuvent trouver la documentation pour une recherche, ils peuvent aussi se connecter à internet et lire de nombreuses revues. Le F.S.E. (foyer socio-éducatif), la chorale, les clubs et l'UNSS offrent des loisirs accessibles à tous.

L'assistante sociale peut utiliser le « fond social collégien » pour venir en aide financièrement aux familles des élèves.

Il y a égalité des chances car


Il n'y a pas égalité des chances car

Tous peuvent avoir accès internet
Tous peuvent être aidés
L'aide concerne particulièrement ceux qui ont des difficultés.
Les bourses sont versées à ceux qui sont moins riches.
La scolarité est obligatoire.

Certains ont moins de capacités intellectuelles.
Des élèves n'ont pas le soutien de leur famille.
Des élèves ont des handicaps. 



Pour approfondir, consulter le site de l'Éducation nationale : http://www.education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html
Le site propose des liens sur les actions d'accompagnement éducatif mises en œuvre en France.

4• L'égalité entre garçons et filles

Étude de documents.

Document 1 : texte
  Des inégalités entre garçons et filles a l'école
Dès l'école primaire, les filles obtiennent de meilleurs résultats scolaires que les garçons et elles redoublent moins. Elles ont de meilleures évaluations en CE2 en français mais, dès ce très jeune âge, elles ont de moins bonnes évaluations en mathématiques. En 2005, 82,3 % des filles ont obtenu le brevet et seulement 75,6 % des garçons. Elles réussissent le baccalauréat à près de 82 % contre 77,7 % de garçons. (Quelle que soit leur réussite scolaire, les filles vont moins que les garçons en 1e scientifique. Elles s'engagent très rarement dans les sections industrielles, car elles se voient moins que les garçons dans les métiers industriels. L'insertion des filles dans la vie active est plus difficile ensuite à cause de ces choix de départ. Ce constat met en évidence la persistance des préjugés et des stéréotypes dans la société et sans doute aussi à l'école.
D'après un rapport du ministère de l'Education nationale, juillet 2009.
préjugé (un) : opinion adoptée sans avoir réellement réfléchi.
stéréotype (un) : représentation simplifiée et déformée d'une réalité.

Document 2 : texte
Le témoignage de Julia
Quand j'étais petite, je voulais être médecin. Puis j'ai préféré les maths et la physique. Mais j'aimais aussi le français et l'histoire. Cela m'a aidé pour réussir, car les garçons étaient souvent des cracks, mais seulement en maths. Après le bac, dans ma prépa scientifique, nous étions 10 filles pour 50 élèves. J'ai réussi à avoir l'école polytechnique. Pourtant, cette année, il n'y a que 54 filles à avoir eu le concours d'entrée pour 400 places. C'est très peu ! Et c'est pour cela qu'il faut que beaucoup plus de filles se présentent au concours des grandes écoles d'ingénieurs. On a toutes des chances de réussir.
D'après un entretien de juillet 2009.
Document 3 : graphique.
Filles :
Français CE2 73%
Math CE2 69%
Français 6e 60%
Math 6e 62%
Garçons :
Français CE2 68%
Math CE2 71%
Français 6e 54%
Math 6e 66%
Education Nationale 2008
Document 4 : photographie
Prix de la vocation scientifique
 et technique des filles
http://www.reflexe-crij.org/webzine/images/prixvoc.jpg
Document 5 : photographie
fais une recherche à partir des mots «défilé» et «polytechnique»


http://www.linternaute.com/actualite/magazine/photo/defile-du-14-juillet-2007-sur-les-champs-elysees/image/polytechnique-247017.jpg

École polythechnique : grande école militaire qui forme des ingénieurs de haut niveau. Elle est mixte depuis 1972.
Document 6 : texte
Corriger les inégalités entre filles et garçons
À cette date, la proportion de filles dans ces classes doit atteindre 44,6 %. C'est à l'école, et dès le plus jeune âge, que s'apprend l'égalité entre les sexes. L'apprentissage de l'égalité entre les garçons et les filles est une condition nécessaire pour que, progressivement, les stéréotypes s'estompent et d'autres modèles de comportement se construisent. Basée sur le respect de l'autre sexe, cette éducation à l'égalité fait partie de l'éducation civique. Les établissements scolaires sont invités à développer toutes les actions de sensibilisation et de formation qui peuvent apprendre le respect de l'autre.
D'après Filles et garçons sur le chemin de l'égalité. ministère de l'Education nationale, juillet 2009.

Questions
1• Doc. 1 et 3 • Qui, des filles ou des garçons, obtiennent de meilleurs résultats à l'école ? En quelle matière les garçons réussissent mieux ?
2•Doc. 1 • D'après le texte, pourquoi les filles vont-elles moins dans la série scientifique ou professionnelle ?
Quel problème cela peut-il leur poser par la suite ?
3.   Doc. 2 et 5 • Quelle voie a choisie Julia pour ses études ?
Y a-t-il un nombre égal de filles et de garçons dans l'école
où elle est entrée ?
4• Doc. 2 • Selon Julia, que devraient faire les filles qui poursuivent des études ?
5• Doc. 4 et 6 • Que propose le ministère de l'Éducation nationale pour qu'il y ait plus d'égalité entre les filles et les garçons à l'école ?


Pourquoi les garçons et les filles ne sont-ils pas égaux à l'école ? Comment y remédier ?

Les filles réussissent mieux que les garçons dans leurs études. Cependant, elles sont encore trop peu nombreuses à choisir de faire des études scientifiques et techniques, qui offrent pourtant le plus de débouchés sur le marché du travail. Les différences d'orientation entre filles et garçons ne sont pas dues qu'à des choix, mais aussi à des inégalités et à des préjugés.
Le ministère de l'Éducation nationale encourage les filles à faire des études scientifiques.

préjugé (un)
opinion adoptée sans avoir réellement réfléchi.
stéréotype (un)
représentation simplifiée et déformée d'une réalité.

5•La parité homme/femme en politique

Document 1 : photographie
Madame Chaumont-Gorius. maire du village de Pierrevert (Alpes-de-Haute-Provence).
 À gauche avec l'écharpe tricolore et à droite avec des conseillers municipaux.
Document 2 : Texte
Le témoignage de Madame Chaumont-Gorius.
J'ai été élue maire après 15 ans de lutte. C'était difficile, notamment parce que j'élevais mes enfants. En tant que femme, j'ai pu être considérée parce que j'avais fait des études, mais en politique, on m'a fait sentir que je ne rentrais pas dans le bon code vestimentaire, que j'étais trop féminine, naturelle et souriante. Aujourd'hui, j'affiche encore cette féminité, je revendique ma différence.
Dans ma mairie, les collaborateurs et collaboratrices ont des missions selon leur expérience, leurs compétences, leur disponibilité, et évidemment pas selon leur sexe !
D'après un entretien réalisé en juillet 2009.
Document 3 : Graphique
L'évolution du nombre de femmes conseillères municipales, maires et députées depuis 1945
Le graphique présente le pourcentage de femmes maires, de femmes députées
et de femmes conseillères municipales en France de 1945 à 2008

Document 4 : texte
La parité politique selon la loi
La loi ne s'applique pas pour les élections à l'Assemblée nationale ni pour les élections municipales dans les communes de moins de 3 500 habitants.
Article 3. Sur chacune des listes de candidats, l'écart entre le nombre d'hommes et de femmes ne peut être supérieur à un. Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Article 14. Les candidats sont tenus de faire une déclaration revêtue de leur signature, énonçant leurs noms, prénoms, sexe, date et lieu de naissance, domicile et profession.
D'après la loi n° 2000-493 du 6 juin 2000.
Document 5 : photographie
Les députés à l'Assemblée nationale en 2009.
Sur cette photographie d'une partie de l'Assemblée nationale, on ne distingue pas de femmes.
Document 6 : photographie
Une liste de candidats pour les élections municipales de 2008.
ÉLECTIONS MUNICIPALES 9 ET 16 MARS 2008 Bulletin de vote de la liste de Gauche et du centre.
Les noms de femmes et d'hommes alternent sur la liste, il y a autant d'hommes que de femmes.

Questions
1.• (doc. 1 et 2) Quelles difficultés a rencontrées M™ Chaumont-Gorius pendant sa carrière politique ?
2• (doc. 3) Quel était le pourcentage de femmes maires ou députées en 1945 ? En 1989 ?
3• (doc. 1, 2 et 3) Les femmes sont-elles égales aux hommes en ce qui concerne les responsabilités politiques ?
4.• (doc. 4 et 6) Quel article de la loi respecte cette liste ?

5.• (doc. 3 et 4) L'influence de la loi est-elle visible sur le graphique ? Justifiez votre réponse.
6..• (doc. 3, 4 et 5) Quelles sont les limites de la loi sur la parité ?
7. •   Rédige un petit texte expliquant la situation des femmes
 dans la vie politique depuis 1945.

Les femmes ont obtenu le droit de vote en 1944, mais elles n'accèdent que très lentement aux responsabilités politiques (maire, député, ministre) durant la seconde moitié du XXe siècle. Pour combattre cette situation, une loi sur la parité homme/femme en politique a été votée en 2000.

RESSOURCES

http://s3.e-monsite.com/2010/10/29/18208970lecon-n-3-l-egalite-un-principe-republicain-entier-pdf.pdf

http://beaugency.over-blog.com/article-brevet-2010-education-civique-l-egalite-un-principe-republicain-53182180.html

http://media.eduscol.education.fr/file/college/59/3/College_Ressources_HGEC_5_EC_02_Egalite_152593.pdf